Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site DOG&DEV est édité par :
- Nom : Martin Lechêne
- Localisation : Bruxelles, Belgique
- E-mail : contact@doganddev.eu
DOG&DEV est une agence web proposant des services numériques (développement web, applications, intégrations API, etc.).
2. Vendeur contractuel (boutique et prestations)
Les ventes de produits digitaux sur la boutique et les prestations de services sont contractées avec :
- Raison sociale : Smart coop
- Adresse : rue Coenraets 72, 1060 Bruxelles, Belgique
- Numéro BCE : 0896.755.397
- Numéro TVA : BE 0896.755.397
- Site web : https://smart.be
- E-mail : contact@smartbe.be
3. Directeur de publication
Le directeur de publication est Martin Lechêne.
4. Hébergement
L'hébergement du site est assuré par :
- Hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Site web : https://www.hetzner.com
5. Activité e-commerce
Le site propose une boutique en ligne de produits digitaux (téléchargements, licences logicielles). Les conditions de vente figurent dans nos conditions générales de vente.
6. Propriété intellectuelle
Sauf stipulation contraire figurant au devis ou au contrat signé, le contenu éditorial du site (textes, visuels, code source du site vitrine) reste la propriété de Martin Lechêne / DOG&DEV.
Les livrables réalisés pour les clients sont régis par le devis et le contrat applicable ; en cas de contradiction, le devis signé prime.
7. Responsabilité et droit applicable
DOG&DEV s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exhaustivité ou l'absence d'erreur du contenu informatif du site.
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux belges seront compétents.
